Le Comité d'Éthique est une instance mandatée par l’institution, pluridisciplinaire, pluraliste, consultative et indépendante. Lieu de débats, il a pour mission : d’identifier les problèmes éthiques rencontrés dans l’établissement de favoriser la réflexion sur le sens du soin de produire des avis ou des orientations générales à partir d’études de cas, questions particulières ou thèmes généraux de diffuser en interne des réflexions et des recommandations Le Comité d'Éthique ne peut se substituer aux autres instances institutionnelles de l’établissement. Il n’est pas compétent pour trancher ou examiner des différents entre personnes ou pour traiter les contentieux médicaux et soignants de l’institution. Il est tenu au respect du secret professionnel.